L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tout usage du contenu est soumis à autorisation préalable expresse de l'OPCAREG Lorraine.
La reproduction des textes de ce site tout support est autorisée, en particulier dans un cadre pédagogique, sous réserve des conditions suivantes :
> le respect de l'intégrité des documents reproduits,
> la mention de la source claire et lisible sous la forme " document est issu du site internet d'OPCALIA Lorraine : WWW.OPCALIA-LORRAINE.COM. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".